Rapports
et documents

[48] Juin 2025 - Synthèse - Les protéines, levier de la transition alimentaire

[47] Mai 2025 - Rapport d’information – Préserver les barrages hydroélectriques français d’une mise en concurrence

[46-1] Mai 2025 - Proposition de résolution européenne - Préserver les concessions hydroélectriques françaises d'une mise en concurrence

Rapport [46-2] Rapport de la Commission des affaires européennes – Préserver les concessions hydroélectriques françaises d’une mise en concurrence

[46-3] Mai 2025 - Texte de la Commission des affaires européennes - Préserver les concessions hydroélectriques françaises d'une mise en concurrence

[45-1] Janvier 2025 - Proposition de résolution européenne - Sur la proposition de règlement européen relatif à la prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques

[45-2] Février 2025 - Rapport de la Commission des affaires européennes - Prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques

[45-3] Février 2025 - Texte de la Commission des affaires européennes - Prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques

[45-4] Mars 2025 - Rapport de la Commission du développement durable - Prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques

[45-5] Mars 2025 - Texte de la Commission du développement durable - Prévention des pertes de granulés plastiques en vue de réduire la pollution par les microplastiques